BULLETIN N° 7– NOVEMBRE 2005

 

ACTUALITES "  PAYS DES COTEAUX DU LYONNAIS "

POUR un développement DURABLE de notre territoire communautaire

 Face aux échéances de perturbations climatiques et d’épuisement des ressources, élus et professionnels doivent prendre en compte de toute urgence les enjeux du développement durable dans les choix locaux d’aménagement. L’exigence de la qualité environnementale monte en puissance dans tous les secteurs. C’est pourquoi il est important de faire connaître des réalisations, des expériences, des analyses, des réflexions pour inciter élus et professionnels à s’engager dans la mise en oeuvre de politiques de développement durable.

Les ressources géothermales dites de "basse énergie" : des câbles sont enterrés horizontalement à faible profondeur (0,6 à 1,2 m) pour capter le rayonnement solaire qui chauffe le sol. On estime la surface nécessaire de 1,5 à 2 fois la surface habitable pour chauffer sa maison individuelle, ce qui implique donc un grand terrain. L'énergie solaire, peut être convertie en chaleur ou en électricité.
A ce titre, l'énergie solaire permet de s'orienter vers l'autonomie énergétique à l'échelle de l'habitat individuel.

LA BIOMASSE : On peut aussi appeler "houille verte" l'énergie en provenance des végétaux. Celle-ci est renouvelable puisque les plantes repoussent pratiquement sans cesse grâce à l'énergie solaire et au processus de photosynthèse.

LES BIOCARBURANTS :

> Le bioéthanol (en substitution de l'essence)

Il s'agit d'un alcool produit par la fermentation des sucres contenus dans les plantes riches en sucre (betteraves, topinambours, cannes à sucre...) ou en amidon (pommes de terre, céréales) ou dans les plantes ligneuses (bois, paille...).

> L'ester d'huile végétale

> L'ester méthylique d'huile végétale (en substitution du gazole)

On peut brûler dans un moteur soit de l'huile végétale (colza, tournesol, soja, arachide...) soit des esters d'huile. L'ester présente deux avantages sur les huiles brutes : moindre viscosité et meilleure aptitude à s'auto-enflammer dans le moteur. Le carburant qui se développe actuellement est l'ester méthylique d'huile de colza ou de tournesol c'est-à-dire le diester.

Le biodiesel, introduit en France à raison de 1% dans le diesel vendu aux pompes grand public, est un mélange de gazole et de diester.

LE BIOGAZ : La fermentation anaérobie est l'un des processus qui contribue à la dégradation des matières organiques mortes et à leur transformation en éléments simples gazeux et minéraux. déjections animales ou ordures ménagères.

Près de chez nous, la commune de LA TOUR DE SALVAGNY s’est clairement positionnée en faveur des énergies renouvelables : 180m2 de modules photovoltaïques, 15 M2 de capteurs thermiques, bâtiments équipés d’une chaufferie automatique au bois déchiqueté.

 

 

COMPTE RENDU REUNION

du 20 OCTOBRE 2005

Intervenants:

************ M. Marc CHAZAUD / M. René GUERPILLON / Mme Josiane NAYRAND / Mme Josette GUERPILLON / Mme Colette CHENE / Mme Joëlle DESNOUX / Mme Françoise GAVANIER / M. Gérard FAURE / M Jean Paul CARRET / Mme Hedwige CARRET / M. Dominique GUINAMARD / Mme Mauricette KANDELAFT / M Gilles GAVANIER…..

A- PATRIMOINE

A1-RESTAURATION DE LA TOMBE DE MARC BURTY

Il reste à finaliser les travaux de re scellement et la 2° couche de peinture sur les barrières, le lettrage des textes.

A2-SUIVI PROGRAMME DES PUITS

Le suivi est assuré par J.P. CARRET .

A3-MUSEE MARCEL ROUX

Marcel ROUX participa à l’Exposition Internationale de Lyon qui se déroula du 1° Mai au 1 ° novembre 1914.A cette occasion, il est référencé en section " XLIV " pour sa lutte contre l’alcool en sa qualité d’artiste peintre à Lyon et dans la section " Beaux  Arts " pour l’exposition de 4 de ses gravures :

è EVE et le serpent

è La septième parole

è Humains offrant leur coeur à Satan

è L’Absinthe

A4- JOURNEES EUROPEENNES 2005 DU PATRIMOINE : 17 et 18 Septembre 2005

Le résultat financier se traduit par un déficit de plus 120 euros ( non définitif). La participation est moindre que l’an dernier ( 120 personnes pour la chapelle de Ripan, 400 personnes à la ferme REVERDY).

A5- PRIX DU PATRIMOINE 2004

La remise des Prix s’est déroulée le Jeudi 20 Octobre dans les salons de l’hôtel de Ville à Lyon

Catégorie COMMUNES

1° Prix : Commune de VAUXRENARD pour la restauration intérieure de l’église paroissiale

2° Prix : Commune d’ OUROUX pour la restauration de l’Eglise St Antoine

3° Prix : Commune de CHASSELAY pour la réhabilitation d’une maison à double encorbellement

4° Prix : Commune de VOURLE pour la restauration des peintures murales d’une maison forte

Catégorie PARTICULIERS : M. Denis LATOUR pour la réfection de la toiture et de la façade d’une tour du XIII°Siècle.

Catégorie ASSOCIATION: aucun nominé

A vos archives ! ! Ne jetez plus vos vieux papiers ! ! ! L’association des Amis du Patrimoine et de l’Environnement recherche des documents anciens, photographies..... ayant trait à l’histoire de BESSENAY et ses environs ( vie locale, sportive, associative, professionnelle.....) afin d’enrichir ses collections. Si vous possédez de tels éléments, pensez à l’association (possibilité de reproduction et de restitution des documents) Tel : 04.74.70.87.99

 

B- ENVIRONNEMENT

B1-COROLE

Le calendrier des prochaines réunions de la coordination est le suivant :

- Vendredi 13 Janvier 2006 à ANCY

- Vendredi 7 Avril 2006 à BESSENAY

- Vendredi 23 Juin 2006 à MONTROTTIER (Assemblée Générale)

B2- Forum Social des Villages (FSV) : Corole présentera le projet NATURA 2000 pour la Vallée du CONAN.

B3- Natura 2000 : les services préfectoraux consultent actuellement les services de la Chambre d’Agriculture avant de prendre position

B4- DECHETS :

Le Collectif de consom’acteurs, ( une quinzaine de personnes) soutenu par les associations locales suivantes : Altern’info, la Ruche de l’Ecologie, les Amis du Patrimoine et de l’Environnement, Bien Vivre en Popey et COROLE, a participé à la manifestation nationale de déballage (hyper rmarché LECLERC à Civrieux le samedi 1° Octobre). Cette action symbolique est organisée par le Centre national d’Information Indépendante sur les Déchets, Que Choisir, Greenpeace et relayée par de nombreuses associations locales. Pour la troisième fois en France, des consommateurs se sont rendus dans des hypermarchés afin de protester contre l’invasion des emballages. D’un point de vue économique, les consommateurs ont tout intérêt à refuser ces emballages dont ils doivent assumer le coût une première fois lors de l’achat du produit et une deuxième fois par le biais de la taxe sur les ordures ménagères. Aujourd’hui seulement 5 millions de tonnes de déchets sont recyclés sur les 12 millions de tonnes mis sur le marché chaque année. Le reste est le plus souvent brûlé dans des incinérateurs qui émettent des polluants mortels comme la dioxine. L’augmentation de 17 % du nombre d’emballage mis sur le marché entre 1994 et 2000 montre l’échec d’une politique nationale qui a mis l’accent uniquement sur le recyclage en oubliant la réduction des déchets à la source. Face à ce constat, il est urgent de freiner cette production croissante de déchets (2% par an). Nous demandons la mise en place de mesures favorisant les emballages réutilisables et pénalisant les emballages superflus et non recyclables.

B5- CARRIERES LAFARGE

Le dernier rapport adressé par la DRIRE a pris en compte les éléments suivants pour la commission départementale des carrières qui se tiendra le 8 novembre prochain.

1-"L'exploitant fait procéder à un recensement de tous les points de prélèvements d'eau situés à moins de 500 mètres à la périphérie de la carrière ". "En cas de tarissement lié à l'activité de la carrière de certains des points d'eau situés à proximité de la carrière (et inventoriés en application de l'article 6.1.), constaté pendant l'exploitation de la carrière, l'exploitant engage les actions et travaux nécessaires au rétablissement de la situation pré-existante, et à défaut, assure l'alimentation en eau par tout moyen approprié."

2-"L'exploitant met en place une commission de concertation, qu'il réunit au moins une fois par an, et qui comprend a minima des représentants des municipalités de SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET, BRUSSIEU et SAINT-GENIS-L'ARGENTIERE et des habitations riveraines de la carrière. Sont également conviés aux réunions de cette commission les associations qui se sont manifestées dans le cadre de l'instruction du dossier de demande d'autorisation, les représentants du contrat de rivière Brévenne/Turdine, du C.O.R.A., de la F.R.A.P.N.A., et de la fédération de pêche. L'exploitant présente notamment à cette commission l'ensemble des résultats du suivi de son activité. L'exploitant organise, dans un délai de trois mois à compter de la notification du présent arrêté, une réunion préalable afin de constituer cette commission, en présence des participants évoqués précédemment et de représentants de l'inspection des installations classées."

3- le chapitre sur les garanties financières a été complété avec "Le montant de référence (CR) des garanties financières permettant d'assurer la remise en état maximale pour chacune de ces périodes.

4-"L'absence de garanties financières entraîne la suspension de l'activité,

5-"L'arrêté d'autorisation cesse de produire effet lorsque l'installation classée n'a pas été mise en service dans le délai de trois ans ou n'a pas été exploitée durant deux années consécutives.

6-"Les installations et aires de stockage doivent être accessibles de façon permanente pour permettre l'intervention des services d'incendie et de secours."

NB : La DRIRE tient à nous remercier de notre collaboration et de l'approche très constructive dont nous avons témoignée et qui a permis de faire évoluer le dossier sur de très nombreux points.

Les éléments qui ne sont toujours pas pris en compte sont les suivants :

  1. la refonte du phasage de l’exploitation pour diminuer l’impact paysager

B)le reboisement nécessite de mettre en place une convention entre les communautés de communes de ST. LAURENT et L'ARBRESLE et plus particulièrement les déchetteries ( LES AUBERGES / FLEURIEUX ET COURZIEU BESSENAY) afin que les déchets verts et les bois déchiquetés soient acheminés sur une zone spécifique de LAFARGE au lieu d'ARNAS. Objectif final: limiter les transports inutiles et favoriser la fabrication de "terreau" sur site.

C)Faune: la réintroduction du castor dans les berges de LA BREVENNE n'est pas en compte ( qualité des eaux).

Le projet est encore perfectible sur le plan paysager.

 

C- AUTRES ACTIONS / PARTICIPATIONS

C1- BROCANTE du 4.12.2005

è La réunion du 20 Octobre a été consacrée essentiellement à la préparation de la brocante.

è La tenue de la buvette (Salle du Prado)sera réalisée par l’association musicale BESSENAY /ST.JULIEN.

C2– CALENDRIER 2005 de L’ASSOCIATION

è Jeudi 17 Novembre 2005 à 20H 30 Salle Rue du Nord

è Dimanche 4 Décembre 2005 : BROCANTE

è Jeudi 15 Décembre 2005 à 20H 30 salle Rue du Nord

C3- COURRIERS et CONTACTS

Echange de points de vue avec B. CHAZALLET ( Maire de Brussieu) sur la CARRIERE VAL DU ROSSAND mais en particulier sur le devenir des délaissés. Proposition :réinstaller le monument OFREDI, professeur lyonnais de minéralogie

C4- RENCONTRE 2005 AVEC LA MUNICIPALITE DE BESSENAY :

Cette rencontre est intervenue le SAMEDI 8 Octobre 2005 avec la participation de Jean Paul CARRET, et Marc CHAZAUD. Les points abordés ont été les suivants :

1 Eglise de BESSENAY :

- Valorisation et protection des objets religieux par armoire forte

- Sinistre VOL : Quid de la remise en état de la chaire des Frères FONTAN ?

- Restauration de l’Horloge

2Chapelle de Ripan :

- Acquisition d’une bande de 5 mètres afin de stationner les véhicules en bas de la chapelle de Ripan.

- Serrures ( Récupération)

- Mastic verre de protection vitraux

- Table d’orientation

5 Cimetière et concessions à perpétuité

- Tombe BURTY

- ABBE BOURGE.....

- Mausolée ABBE BLANC

- Panneau HOMMES remarquables : MARCHAND, Dr ROBERT....

6MUSEE MARCEL ROUX

Collection BIDON : 25 000 Euros

7 NATURA 2000

Orientations proposées :

1- Poursuivre une politique de développement agricole maîtrisé dans une perspective de développement durable

2- Affirmer les préoccupations environnementales et patrimoniales de ce territoire

3- Structurer une offre de services de qualité :

Le groupe a remercié la municipalité pour l’ensemble des travaux réalisés en 2005 autour de la chapelle de Ripan ainsi que le fleurissement des abords.

C5- ARAIRE

C.LONGRE nous demande de prévoir de rédiger une petite monographie, avec illustrations, pour la revue ARAIRE sur le pianiste et compositeur bessenois Marc Burty,.

La publication ne serait pas immédiate, il semble logique de "voir loin" pour la revue l'Araire, dans la perspective d'un nouveau N° "Artistes et Célébrités ter". Qui peut se charger de ce travail ?

 

 

 

 

 

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COMPTE RENDU REUNION

du 8 SEPTEMBRE 2005

Intervenants:

************ M. Marc CHAZAUD / M. René GUERPILLON / Mme Josiane NAYRAND / Mme Josette GUERPILLON / Mme Colette CHENE / Mme Joëlle DESNOUX / Mme Françoise GAVANIER / M. Gérard FAURE / M Jean Paul CARRET // Mme Marie JORDAN / Mme Hedwige CARRET / M. Dominique GUINAMARD / Mme Marie Claude ADELL /M. Bernard ADELL /Mme Véronique SEBASTIEN

Excusés:

******** Mme Mauricette KANDELAFT / M Henri CHIREIX / Mme Françoise MATHIEU / Mlle Laure NOEL / M.Hervé GUNO…

A- PATRIMOINE

A1- CHAPELLE DE RIPAN

A10 è Table d’Orientation : Déclicphoto nous réalise un agrandissement des photos panoramiques prises par G.FAURE en format A3 en vue de réaliser un test grandeur nature (COUT 6 euros par photo).

Complément en cours

A11è Le livre d’Or de la chapelle de RIPAN est à votre disposition (à l’intérieur).

A12- è Le panneau historique et explicatif a été apposé sur le portail de la chapelle par M. BERTHIER. Les personnes susceptibles de faire visiter la chapelle sont mentionnées. L’Office de Tourisme propose une mini formation.(similaire à celle du guide beaujolais).

A12è Mausolée Abbé Blanc : Contact en cours entre M. GNEMI et Josiane NAYRAND pour finaliser la restauration des peintures intérieures.

A13è VISITE DU 10.8.2005 avec l’Office de Tourisme,

- Nous avons eu 23 visiteurs: 15 adultes + 3 enfants + 5 "gratuits" (2 correspondants du Progrès et 3 enfants de - de 6 ans).

Les recettes s'élèvent donc à 25,50. Après déduction des frais d'organisation (7,65 pour timbres, affiches et tracts), l'Office vous reverse votre part (50 % des bénéfices hors frais de déplacement), soit 8.93. Vous pourrez les retirer lors de votre prochain passage à l'Office.

Cette animation sera de nouveau proposée dans le cadre des Mercredis-Découvertes de l'an prochain.

Floriane MONNOT (Office de Tourisme du Pays de l'Arbresle).

A2-TOMBE DE MARC BURTY

Rencontre fort intéressante avec M. et Mme VIALLON MAURICE à COMPIEGNE.

Plus de 150 oeuvres de Marc BURTY (pseudo Georges BULL) sont inventoriées. Les premiers travaux de restauration de la tombe du pianiste Marc BURTY ont débuté en cette seconde quinzaine du mois d'août. Les Amis du Patrimoine et de l'Environnement ont programmé les travaux en plusieurs étapes avec comme objectif final le 1 Novembre. Rappelons que l'Association a déjà répertorié plus de 140 morceaux du pianiste Marc BURTY (pseudo Georges BULL) qui s'est éteint le 4 Février 1903. En souvenir de sa première rencontre (13.4.1856) avec OFFENBACH un projet de manifestation est en préparation pour 2006 à BESSENAY

Les 4 épitaphes rapportées sur la tombe de BESSENAY portent les inscriptions suivantes

1) en forme de coeur: ICI REPOSENT / Marc BURTY Décédé le 4 février 1903 / Mme Marc BURTY Décédée le 6 Décembre 1906 / Jean François PONNET Décédé le 29 Mai 1872 / Antoinette PONNET Décédée le 22 Novembre 1883 / Regrets / LEVET / Dessin représentant un arbre avec chapelle 2 hommes et 3 croix. Travaux: Nettoyage à l’acide / Plaque métal entièrement restaurée, repeinte .... sur les conseils de M. SOLY père.

2) Marbre rectangulaire : FAMILLE BURTY-BOUYSSI

Travaux : Nettoyage complet réalisé à l’acide /Lettrage en cours de réfection par J.PORTE

3) marbre rectangulaire : Magdeleine BURTY 1859-1925

Travaux : Nettoyage complet réalisé à l’acide /Lettrage en cours de réfection par J.PORTE

4) marbre rectangulaire : Emile BOUYSSI / Receveur d'Enregistrement Honoraire / 1859-1926

Travaux : Nettoyage complet réalisé à l’acide /Lettrage en cours de réfection par J.PORTE

 

A3-SUIVI PROGRAMME DES PUITS

J.P. CARRET nous présente les PUITS à restaurer pour 2005 :

è Puits DUTEL (voir problématique de la haie avec le propriétaire)

è Puits GAVANIER (en attente de récupération de matériaux).

è Puits de la rue de La BREVENNE: à nouveau problème de tanin

è Visite par Marc CHAZAUD du PUITS du CHAPOTON : puits fort intéressant de par son architecture mais trop enclavé dans 3 propriétés distinctes pour une prise en charge par l’association

A4-MUSEE MARCEL ROUX

A5- PREPARATION JOURNEES EUROPEENNES 2005 DU PATRIMOINE : 17 et 18 Septembre 2005

A vos archives ! ! Ne jetez plus vos vieux papiers ! ! ! L’association des Amis du Patrimoine et de l’Environnement recherche des documents anciens, photographies..... ayant trait à l’histoire de BESSENAY et ses environs ( vie locale, sportive, associative, professionnelle.....) afin d’enrichir ses collections. Si vous possédez de tels éléments, pensez à l’association (possibilité de reproduction et de restitution des documents) :Tel : 04.74.70.87.99

 

 

B- ENVIRONNEMENT

B1-COROLE

Le calendrier des prochaines réunions de la coordination est le suivant :

- Vendredi 13 Janvier 2006 à ANCY

- Vendredi 7 Avril 2006 à BESSENAY

- Vendredi 23 Juin 2006 à MONTROTTIER (Assemblée Générale)

Action déballage : prévue le 11 Octobre 2005 à CIVRIEUX

Conférence sur la thématique de l’eau le 21 Octobre (M. COLLIN)

B2- Forum Social des Villages (FSV)

Le CA décide de renouveler sa participation au comité d’organisation du FSV. Plusieurs réunions ont déjà eu lieu et des groupes de travail sont déjà à l’ouvrage. Il aura lieu le 28 janvier 2006 à Aveize. Le thème de la journée devrait être : " Décroissance ou développement durable ". Le CA propose au comité d’organisation une soirée pour la quinzaine précédant le jour de clôture. Le thème de cette soirée portera sur le pain et le symbole d’une autre croissance. Le film de Bernard Bonnamour a été choisi. Une discussion suivra à partir du témoignage de ce film, de l’expérience d’Alain et de notre représentation de la croissance. Bernard, le réalisateur du film, sera convié à la soirée. Le titre envisagé : " Le pain, symbole d’une autre croissance ".

B3- Natura 2000

Le réseau Natura 2000 a pour objectif de contribuer à préserver la diversité biologique sur le territoire de l'Union européenne. Il assurera le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation favorable des habitats naturels et des habitats d'espèces de la flore et de la faune sauvage d'intérêt communautaire. Il est composé de sites désignés spécialement par chacun des Etats membres en application des directives européennes dites "Oiseaux" et "Habitats" de 1979 et 1992. La France a été condamnée deux fois par la Cour Européenne de Justice pour désignation insuffisante de sites. Nous sommes à la veille d’avoir à payer des astreintes .A ce jour, la France a désigné 1219 sites au titre de la directive Habitats ( 7% du territoire) et 174 sites au titre de la directive Oiseaux (2,1% du territoire). Il en manque une centaine pour Habitats et 180 pour Oiseaux pour respecter la législation européenne.

Les Amis du patrimoine et de l’environnement de Bessenay nous invitent à écrire au Préfet du Rhône pour demander à classer la rivière du Conan dans les sites de Natura 2000. Nous vous rappelons que cette rivière a fait l’objet d’une étude approfondie par la Fédération de pêche. Son état écologique est remarquable. Le CA décide de se joindre à l’initiative des Amis du patrimoine et enverra un courrier au préfet.

B4- DECHETS

Manifestation sur le suremballage : Le centre national d’information indépendant sur les déchets organise une nouvelle action déballage dans les supermarchés le samedi 1 octobre. La Ruche de l’Ecologie participera avec COROLE sous le titre " des consomm’acteurs de l’ouest lyonnais ". Cette année l’action déballage aura lieu à Civrieux d’Azergues. C’est une action sans risque car nous achetons nos produits et nous n’abîmons rien dans le magasin. Les produits seront déballés à la sortie des caisses et nous afficherons des pancartes sur les rayons contenant des emballages excessifs. Nous avons besoin d’être nombreux pour faire signer les pétitions et distribuer l’information dans le magasin. L’action se déroulera de 10h à 12h30. Pour participer téléphonez à Thierry : 04 74 70 18 71.

B5-RANDONNEE DES PUITS

Une vingtaine de personnes ont participé à la randonnée des PUITS (Miellerie de Bernay, Moulin du Talot.....).

B6-DECHARGE COMMUNE DE BIBOST.

Suite aux dysfonctionnements repérés ces derniers mois, ruissellement des gravats dans le lit du Conan, présence de batterie ....) le suivi est poursuivi afin de proposer d’autres solutions.

 

B7- CONTRAT DE RIVIERE

La réunion communautaire du 27 juin a été essentiellement consacrée à la candidature à un nouveau contrat de rivière.

Les élus ont globalement peu de volonté pour s’investir dans ce projet. Il existe un manque de perspective à long terme et de motivation politique. Notre participation à ces réunions permet d’être maintenus informés des projets et si nécessaire de rappeler plus tard aux communes leurs engagements.

Les questions posées par l’Association concernent :

è L’inventaire des droits de puisage sur nos cours d’eaux (inexistant actuellement)

è La destruction de la renouée du Japon par les bovins (voir action d’autres espèces: moutons , ânes... en remplacement des produits phytosanitaires.

B8 – NATURA 2000.

La proposition d’inscrire le Conan au réseau NATURA 2000 a été envoyée au préfet. D’autres partenaires adhérents à COROLE feront de même (La Ruche de l’Ecologie). Le soutien de l’ACPA (Société de PECHE) a été demandé.

B9- CARRIERES LAFARGE

Sur demande de l’Association PANCU, nous avons demandé transmission du dernier rapport déposé par GRANULATS RHONE-LOIRE. En mars 2005, la Charte de l’environnement a posé les droits et les devoirs des citoyens en matière d’environnement au sommet de la hiérarchie des normes de l’Etat.

Parmi ces droits, celui " d’accéder dans les conditions et les limites définies par la loi, aux informations relatives à l’environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l’élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l’environnement. " (Art. 7)

 

 

 

C- AUTRES ACTIONS / PARTICIPATIONS

C1- GROUPE DE TRAVAIL

BROCANTE

Nouvelle loi sur les VIDE-GRENIERS

Une délégation du secteur associatif conduite par Paul MUMBACH, Président national de la FFBA (Fédération Française du Bénévolat Associatif), a été reçue hier par le Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l’Artisanat et des Professions libérales.

Ceci pour faire connaître au Ministre Renaud DUTREIL la vive émotion du

monde associatif, suite à la promulgation de la loi du 2 août 2005 portant sur les nouvelles obligations d’organisation des Vide-Greniers, Marchés aux Puces. En effet, ce texte, s’il devait devenir définitif, rayerait de la carte plus de la moitié des manifestations de ce type (50 000 sur l’année). Ce qui ne peut être accepté, tant sur le plan financier par la suppression des recettes générées pour alimenter les activités associatives, tant pour la convivialité et les traditions culturelles perdues dans nombre de communes souvent rurales, ces événements représentant souvent la dernière manifestation populaire fréquentée en masse. La délégation a fait part de la réception de plusieurs dizaines de milliers de pétitions arrivant de toute la France en quelques jours ainsi que du soutien, non seulement du monde associatif, mais aussi d’élus locaux et de petits commerçants, sédentaires ou non. Ces derniers subiraient une perte de chiffre d’affaire importante. Le soutien émane également d’une immense partie de la population. Paul MUMBACH, tout en réitérant son profond respect pour les professions d’antiquaires et brocanteurs, a renouvelé sa demande de réforme du texte de loi; notamment sur l’aspect de la limitation géographique communale ou intercommunale qui serait dévastatrice pour ces organisations.

Toutes définitions géographiques seraient d’ailleurs inapplicables,

notamment dans les zones interrégionales, voire internationales. Là où l’Europe proclame la liberté de circulation des biens et des personnes, la France lance une limitation à la Commune ! De cette réunion de travail constructive, certaines assurances et pistes ont été abordées.

Le décret ne sera pas publié en l’état, la loi n’est donc pas applicable. Le Ministre est d’accord pour revoir le texte en tenant compte des observations du monde associatif. Des propositions seront faites au Parlement en ce sens. Des pistes de travail ont été abordées pour les modifications de la loi, notamment : Une autorisation sur la base comprenant les régions environnantes ; Une décentralisation des décisions en régions ou en départements pour tenir compte des situations locales (régions, Pays voisins, …) ; L’établissement de codes de bonne conduite, gérés par le Préfet, l’Association des Maires et le secteur associatif, portant sur les conditions d’organisations. (Taille des stands, heures d’ouvertures, tenue d’un registre, statut de particulier, ..). Le cabinet du Ministre s’est engagé à faire ces différentes propositions d’ici le 15 octobre 2005, c'est-à-dire avant la fin de la saison des Vide-Greniers.

La délégation associative, s’est déclarée satisfaite de cette rencontre,

tout en réaffirmant son extrême vigilance quant aux délais et propositions. Un collectif national, supporté par la FFBA a été créé à cet effet, regroupant de nombreuses associations organisatrices et des fédérations permettant ainsi la coordination et le suivi des actions en cours et notamment la récolte des pétitions.

C2– CALENDRIER 2005 de L’ASSOCIATION

è 17-18 Septembre 2005 : Journées Européennes du Patrimoine

è Jeudi 20 Octobre à 20H30 Salle Rue du Nord

è Jeudi 17 Novembre 2005 à 20H 30 Salle Rue du Nord

è Dimanche 4 Décembre 2005 : BROCANTE

è Jeudi 15 Décembre 2005 à 20H 30 salle Rue du Nord

C3- COURRIERS et CONTACTS

- Famille Maurice VIALON : transmission d’un extrait du catalogue des oeuvres de Marc BURTY, et pseudonyme Georges BULL : 115 morceaux de musique piano.

- Laure Noel (Ecole d’Architecture). Fort intérêt par l’étude de l’architecture rurale et la visite des fermes GUINAMARD / LE MORTIER et REVERDY.

Proposition d’approfondissement de la tuile locale (site ST. IRENE / site LA TUILIERE).

Voir EMERYS.

- CENTRE INTERNATIONAL du VITRAIL. Suite publication des résultats du concours "  Un Patrimoine pour Demain, prise de contact avec M. Jean François LAGIER, Directeur pour les cartons relatifs à la cathédrale de CHARTRES pour les cartons de vitraux réalisés par Marcel ROUX

- MICHEL CALARD : Ils seront distribués lors du forum des associations le 10 sept et pendant les journées du Patrimoine