BULLETIN N° 7    NOVEMBRE 2006

 

 

 

 

Quel cadre juridique nouveau pour les documents  numériques ?

 

L'action en justice intentée à l'encontre de Google par la Guilde des auteurs et l'Association des éditeurs américains pourrait-elle amener la justice à préciser ou redéfinir les limites du copyright ?

En France, un amendement gouvernemental, rajouté in extremis, vient de poser le principe d'une exception au droit d'auteur au bénéfice des bibliothèques essentiellement. Un ajout à l'alinéa 8 de l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle stipule : " Les actes de reproduction spécifiques effectuées par des bibliothèques accessibles au public, des musées ou par des services d'archive, qui ne recherchent aucun avantage commercial ou économique direct " sont autorisés à la condition de ne pas "porter atteinte à l'exploitation normale de l'œuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur".

Par conséquent, la mise à disposition de la version numérisée de toute œuvre qui n'est plus " disponible à la vente " est possible pour les bibliothèques (œuvres non tombées dans le domaine public, mais ne figurant plus dans les catalogues d'ouvrages disponibles). Pour les ouvrages non tombés dans le domaine public, la numérisation de ces ouvrages supposerait l'obtention préalable d'une autorisation des éditeurs et des auteurs.

 

 

 

Les aspects juridiques

On ne peut qu'insister sur l'importance des questions juridiques liées à la propriété intellectuelle. Ces aspects sont à aborder avec une extrême prudence. Toute création qui fait oeuvre d'originalité (oeuvre écrite, musicale, photographique, typographique...) est protégée par des droits d'auteur comprennent :

1°) les droits patrimoniaux

2°) le droit moral de l'auteur

1°) Durée des droits patrimoniaux

 - un seul auteur : jusqu'à 70 ans après son décès

 - une oeuvre de collaboration : 70 ans après la mort du dernier auteur

 - une oeuvre collective : 70 ans après la publication

 

2°) Durée du droit moral de l'auteur

En France le droit moral de l'auteur est perpétuel il concerne :

- le droit à la paternité (mention du nom de l'auteur obligatoire)

- le droit au respect de l'oeuvre (ne pas porter atteinte à l'intégrité de l'oeuvre)

Deux cas se présentent :

a) Les oeuvres tombées dans le domaine public ;

b) Les oeuvres protégées par le droit d'auteur.

a) Oeuvres tombées dans le domaine public

Les oeuvres peuvent être librement exploitées lorsque la durée des droits patrimoniaux a été respectée, il faut cependant veiller d'une part à ne pas porter atteinte au droit moral de l'auteur, et d'autre part préférer une édition ancienne. Car s'il s'agit d'une réédition récente d'une oeuvre tombée dans le domaine public, il faut prendre soin de ne pas reproduire les éléments originaux de l'édition (photographies, illustrations nouvelles ...)

b) Oeuvres protégées par le droit d'auteur

Les fonds des bibliothèques sont constitués en partie de documents divers qui sont protégés par le droit d'auteur. Certaines particularités sont à étudier de près comme par exemple la revue de presse ou la citation, qu'il convient au préalable de définir. Le droit de reproduction et de diffusion impliquent une autorisation des titulaires des droits d'exploitation et de représentation.

  Les photographies.

Une photographie est considérée comme originale. Elle est donc protégée par le droit d'auteur- dès lors que le photographe a effectué un apport personnel (effets de lumière, prise de vue particulière etc...). La diffusion de photos comprenant des sujets photographiés peut porter atteinte aux droits de propriété (sur les objets, les immeubles représentés...) et au droit à l'image des personnes représentées dans les lieux publics ou privés.

 

Intervenants :

************ M. Marc CHAZAUD / Mme Hedwige CARRET / / Mme Josiane NAYRAND / Mme Françoise GAVANIER / M. Gérard FAURE / M. Joannés PORTE / M. Jean-Claude RAYMOND / M. Jean-Paul CARRET / Hervé CUENOT / M. René GUERPILLON / Mme Josette GUERPILLON / M. Gilles GAVANIER / M. Jean Claude VIRICEL / M. Joannes PORTE / Mme Véronique SEBASTIEN / Mme Brigitte HENON / Mme Colette CHENE...

……

Excusés : M. Henri CHIREIX / Mme Christiane BRENIER / M. BERON Fernand René / M.  Dominique GUINAMARD.....

 

 

A1- FOND DOCUMENTAIRE

 

A10 è Des recherches sont en cours sur le peintre VAESEN. La famille VAESEN a demeuré à BESSENAY au XIX° siècle. VAESEN François ( Fois) peintre, Lyon XIXe. A Lyon  en 1861; mort  peu après 1895. Elève des Lacuria et de Janmot. Expose à  Lyon deux fusains : Vallée d'Optevoz (1862), Portrait pastel, Paysage pastel  (1868), Portrait pastel (1869). Fut professeur de dessin à Lyon; enseignant à  l'Institution des Chartreux en 1891.

 

A11è Suite à la récupération d’éléments d’histoire sur la région, un atelier comprenant Jean Claude RAYMOND / Joannes PORTE ./ Hervé CUENOT / Josiane NAYRAND / Marc CHAZAUD….. se charge  de faire un inventaire des documents « papier » et « numérisés ». Un lieu de stockage est recherché.

 

A12èL’association peut mettre à disposition sur simple demande la monographie GONIN retraçant l’histoire de la vallée de La Brévenne

Origines     

Moeurs et coutumes gaulois

Aspect général, culture  

Conquête romaine et domination romaine

Du Premier au Sixième siècle de 1'ère chrétienne

Du Septième siècle au Dix-huitième siècle

A2- PUITS

Dernière minute : La facture de fourniture du puits DUTEL (hameau de la Combe)  a été remise ; les quelques frais supplémentaires de remise en état de la pompe seront pris en charge par l’association.

 

A3- MUSEE Marcel ROUX

 

A31- Pour information, Marc CHAZAUD signale l’acquisition  à titre privé des ouvrages suivants :

è " Le Fantôme de Salomé" de Marcel ROUX.Edition La Sirène 1918 Oeuvre originale comprenant un ensemble de 10 lithographies gris et sépia ( Erotisme, noirceur et modernité).

è " Les artistes lyonnais des origines à nos jours" (peintures, sculpteurs, graveurs et dessinateurs par GERMAIN Alphonse. Editions Lardanchet 1910 avec  7 reproductions de Marcel ROUX dont une peinture. Cet ouvrage présente 5 gravures (L’enfant et la mort, L’Avare, L’avarice, L’embûche, le tourment de la mort) et 3 peintures (Ce qui n’abandonne pas, le remord, la mort rouge)

 

A32-Contact avec Bruno Rochette UNESCO (collectionneur d’estampes depuis 1974).

è Bruno Rochette - 219, rue de La Croix-Nivert - 75015 - Paris.

è M. ROCHETTE est en possession de la gravure intitulé " LE CHRIST AUX HEURES SUPREMES » Il nous fera parvenir très prochainement une photo numérisée de l’oeuvre que nous rajouterons sur notre site

è MCD a fait parvenir le catalogue réalisé conjointement par C. BIDON et le musée de l'imprimerie (don de 40@)

è EXPO : M. ROCHETTE nous propose d’organiser une grande exposition Marcel Roux. Il est sûr que Marcel Roux, graveur, mérite un tel catalogue comme il mériterait à terme (dans les deux à cinq ans à venir) une grande rétrospective de son œuvre ( 425 gravures).

Par exemple 2008 ==> 130 anniversaire de Marcel ROUX

 

Partenariat possible avec :

è Musée de l'imprimerie à Lyon

è Bibliothèque Municipale de la ville de Lyon

è Centre International de la Gravure La Louvière ( Belgique).

è la Bibliothèque Nationale de France ( Richelieu ou TGB),

è le Musée du dessin et de l'estampe de Gravelines

è Musée de Gravelines Château – Arsenal 59820 Gravelines Tél : 03 28 51 81 00 / 

è Conservation 7 r. André Vanderghote BP 43 59820 Gravelines

è Centre International du Patrimoine sur Papier (Yves Frémion)

è le Cabinet des Estampes de la B.N.,

è les collectionneurs privés : NAYRAND / CHAZAUD

è Fond Colette BIDON

 

 A4- OUVRAGES en cours

 

Un N° SPECIAL de l’ARAIRE sur le thème des Foires et Marchés est en préparation pour le premier semestre 2007, Joannés PORTE collabore activement à la confection de 2 articles:

==> le marché du Jeudi

==> le marché aux Fruits

 

 

 

 

 

B1-La GEOBIOLOGIE

Suite à l’intervention de Jean Claude VIRICEL, une rencontre sur le terrain aura lieu le Samedi 18 Novembre à 9 Le RV est au hameau « Les rivières d’en bas ». Durée : 2 heures.

 

Détection des ondes nocives, géobiologie et médecine de l'habitat

Pour détecter les ondes nocives émises par les failles géologiques, les cours d'eau souterrains et les mauvaises radiations telluriques, le sourcier-géobiologue observera d'abord les arbres et les plantes poussant dans l'environnement immédiat de l'habitation qu'il veut analyser.

Si les arbres sont vrillés ou tordus, si l'environnement est envahi par les ronces, églantiers, roseaux, joncs, chardons et orties, si sur le terrain poussent sureaux, saules ou peupliers, il saura qu'il est en présence d'une zone géopathogène. Il fera ensuite le tour de la maison pour vérifier s'il n'y a pas de fissures verticales sur les murs qui sont souvent provoquées par un passage de cours d'eau souterrain.

En arrivant dans la maison, il devra effectuer dans chaque pièce les différentes mesures radiesthésiques à savoir, la mesure de la vibration, vibration-couleur, pourcentage de magnétisme, rapport cosmo-tellurique, plan et monde vibratoire à l'aide d'un pendule et de petits tableaux gradués. Après avoir constaté la nocivité des lieux, éventuellement fait déplacer les lits, le divan et les fauteuils en zone neutre, il placera un dispositif d'harmonisation cosmo-tellurique à l'endroit adéquat, puis il reprendra les mesures pour vérifier si celles ci sont meilleures.

La géobiologie est une nouvelle discipline qui étudie les influences de notre environnement immédiat sur la santé des plantes des animaux et des humains.

L'équilibre cosmo-tellurique est influencé par le Soleil, la Lune, les solstices, équinoxes, éruptions volcaniques, tremblements de terre, éclipses, alignements de planètes ou passages de comètes.

Nos lieux de travail ou d'habitation peuvent être perturbés par des failles géologiques, des cours d'eau souterrains du gaz émanant du sous-sol comme le radon, par de la radioactivité ou par les lignes à très haute tension. Une zone géopathogène peut amener une rupture de l'équilibre cosmo-tellurique et générer des ondes nocives. Les personnes vivant dans ces zones perturbées peuvent devenir malades de leur environnement.

Les Anciens connaissaient ces mauvais terrains où rien ne poussait et évitaient d'y construire leurs étables, écuries et habitations. Ils isolaient leurs constructions de l'humidité en remplissant les planchers de scories, de journaux empilés ou de torchis. En agissant ainsi ils isolaient en même temps sans le savoir leurs habitations des rayons telluriques générateurs d'ondes nocives.

Ces radiations invisibles qui traversent l'acier ou le béton pour irradier habitations et lieux de travail peuvent au bout de sept ans être à l'origine de troubles graves de la santé et provoquer des maladies.

Si vous souffrez d'insomnies, de rhumatismes, d'arthrose, de maux de tête inexpliqués, de manque de calcium, de magnésium, de zinc ou de fer, si vous souffrez de problèmes cardiaques, que vous vous réveillez plus fatigués au lever qu'au coucher,

 

si vous souffrez de dépression nerveuse, faites appel à un géobiologue compétent qui viendra analyser votre maison, votre appartement ou votre bureau. Il vérifiera à l'aide de ses instruments si les lits, fauteuils, divans ou chaises de bureau ne sont pas placés à la verticale d'un cours d'eau souterrain ou sur un croisement de rayons telluriques et les fera déplacer s'il le faut. Pour équilibrer la zone perturbée, il placera un dispositif d'harmonisation cosmo-tellurique efficace à l'endroit qu'il jugera adéquat.

L’initiation permet d’apprendre à se servir d'une baguette de sourcier sur le terrain, comment détecter les rives, le sens, la profondeur et le débit d'un cours d'eau souterrain. Vous apprendrez à chercher le nord magnétique à l'aide d'une baguette et d’une antenne en L, et à détecter les failles et les cavités. Vous ferez des mesures radiesthésiques à l'aide d'un pendule et d'une baguette sur un tumulus. Vous mesurerez la compatibilité avec vous-même des aliments et boissons à l'aide d'un pendule. Vous ferez des mesures sur un haut-lieu vibratoire, ancien lieu celtique dédié à Belenus, une ancienne abbaye bénédictine et une chapelle avec chemin de croix. Vous apprendrez à mesurer les ondes nocives d'une habitation ou d'un lieu et comment les harmoniser par le dispositif de protection cosmo-tellurique « Biorad Système Landspurg » le meilleur et le moins cher des harmonisateurs actuellement sur le marché.

L'équilibre des énergies cosmiques et telluriques est nécessaire dans un habitat sain pour un bon épanouissement énergétique. C'est l'habitat où l'on se sent bien, où chacun se redynamise, se détend pour vivre harmonieusement. Les matériaux et les techniques utilisés ont une importance capitale.

Parce que nous passons la plus grande partie de notre vie dans des bâtiments, il est nécessaire de connaître les nuisances qui y sont liées afin de nous en protéger.

La géobiologie sert à détecter ces pollutions qui peuvent être :

- d'ordre tellurique (courants d'eau, failles, cavités…)

- d'origine électromagnétique (champs générés notamment par le courant électrique 50 hz)

- dues aux matériaux de construction et à leur bio-compatibilité avec la vie humaine.

Le but du Géobiologue n'est pas de faire renoncer au progrès mais de faire en sorte de minimiser les nuisances que celui-ci peut occasionner dans l'habitat.

 

C1– CALENDRIER 2006 du 4° trimestre 2006

è Jeudi 16 novembre à 20 h 30 : Réunion mensuelle rue du Nord

è Samedi 18 novembre 2006 à 9H : Géobiologie

è Dimanche 3 décembre 2006 : BROCANTE

è Jeudi 21 décembre à 20 h 30 : Réunion mensuelle rue du Nord

è Samedi 27 janvier 2007: Forum social des villages  à SAINT-MARTIN-EN-HAUT.

 

C2- TELETHON 2006

è Mme Colette CHENE représentera l’association à la réunion  du 20 Octobre en Mairie:

 

C3- LES ATELIERS DU MERCREDI

 

Actuellement 15 personnes ( 13 enfants et 2 adultes)  participent aux séances de créativité, ces ateliers animés par Véronique SEBASTIEN. Comment découvrir autrement l'expression artistique ? Véronique Sébastien se propose de vous faire partager sa passion pour l'expression artistique. De façon ludique, vous développerez votre créativité par exemple à partir d’objets de récupération. Pour de plus amples informations :TEL 04 74 70 89 79 / veronique-sebastien@wanadoo.fr

 

- Le geste et la ligne (craies, peintures): Apprendre à faire de grands gestes. Comparer avec la "miniature". Quels sont les sentiments qui en ressortent ?

- Approche de la calligraphie. Suite du geste et la ligne en une seule couleur. (fusain, encre de chine)

- Atelier sculpture façon Calder (terre, fil de fer...) à partir d'une forme faite précédemment.

- Initiation aux vitraux : faire des sculptures sur le thème de la lumière. (peintures, feutres, fil de fer) ou décor d'un simple lampadaire de récupération.

- Avec des chiffons, du papier... créer un monde hivernal (peinture, craies).

- Les silhouettes.

- Papier déchiré, initiation mosaïque.

- Atelier sculpture (terre, fil de fer...) à partir d'une forme faite précédemment. (Niki de Saint-Phalle)

- A la découverte d'un peintre : Magritte

- Le portrait selon les peintres (Picasso, Modigliani...)

- Le rêve dans l'art.

- L'art aborigène.

- Un animal grandeur nature en papier mâché ou autre.

 

 

- Le geste et la ligne (craies, peintures): Apprends à faire de grands gestes. Compare avec la "miniature". Quels sont les sentiments qui en ressortent ?

- Approche de la calligraphie. Suite du geste et la ligne en une seule couleur. (fusain, encre de chine)

- Atelier sculpture façon Calder (terre, fil de fer...) à partir d'une forme faite précédemment.

- Faire des sculptures ou des mobiles façon vitraux pour la décoration de la vitrine de Martine Mayoud (infirmière) sur le thème de la lumière. ("Trouver l'intrus"). (feutres, fil de fer)

- Avec des chiffons, du papier... crée un monde hivernal (peinture, craies).

- Les silhouettes.

- Papier déchiré, initiation mosaïque.

- Atelier sculpture (terre, fil de fer...) à partir d'une forme faite précédemment. (Niki de Saint-Phalle)

- A la découverte d'un peintre : Magritte

-Le portrait selon les peintres (Picasso, Modigliani...)

- Les fleurs

- Le rêve dans l'art.

- L'art aborigène 

- On fait le point avec les points...

 

 

C4- RENCONTRE avec LA MAIRIE

 

La rencontre annuelle avec les élus de BESSENAY aura lieu le samedi 21.10.2006 à 9H30. Les points suivants seront abordés :

 

1-SITE DE RIPAN

 

è Droit de préemption sur la zone des 100 m autour de la chapelle : nouvelle règle de l’indivision

è Acquisition du promontoire pour installation de la table d’orientation ( idem Carrière de Glay)

è Fixation rosace

è Suppression de la cabane

è Taxe d’habitation sur « mobil home »

è Récupération des anciennes clés de la chapelle

 

2-EGLISE

 

è Réparation Chaire Fontan

è Armoire forte

è Horloge

 

 

3-MUSEE MARCEL ROUX

 

ð      Date inauguration de la rue Marcel ROUX

ð      Fond C. BIDON (taxe publicitaire = compétence communautaire)

 

4-BROCANTE

 

è Arrêté d’interdiction de stationnement : Prado –Salle polyvalente- Rue Marcel ROUX

è Enlèvement bloc stationnement  PARC du Prado

 

5-CIMETIERE

ð      Voir Accord Mairie pour le concours sur l’ART FUNERAIRE

Cette année, la Fondation du patrimoine offre un prix spécial pour le patrimoine funéraire. Si nous obtenons le feu vert de la mairie, nous présenterions le dossier réalisé par l'Association pour le PRIX DU PATRIMOINE 2006.

ð      ( Mausolé Abbé BLANC, BURTY, Dr ROBERT et Abbé BOURGE).

 

6-DIVERS

è Déchetterie

è Délaissé La Brevenne Projet d’installation de la scie de Bartassieux

è Ancienne déchetterie : stockage matériaux anciens avec Maisons Paysannes, ARAIRE…..